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Marques déposées par HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE Etablissement public à caractère industriel et commercial
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CARBOCOAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBOCOAT
HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
99804984
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/07/2009

Présentation de la marque CARBOCOAT

Déposée le 27 juillet 1999 par HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CARBOCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE Etablissement public à caractère industriel et commercial, domicilié(e) UE Cokerie de Carling, 2 rue de Metz, 57802 FREYMING MERLEBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque CARBOCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOCOAT est expirée depuis le 27 juillet 2009.

HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : CARBOPLUS


HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE Etablissement public à caractère industriel et commercial - UE Cokerie de Carling, 2 rue de Metz, 57802 FREYMING MERLEBACH - France


PATCO S.A. - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Composants physico-chimiques carbonés destinés à la fabrication d'électrodes pour fours électriques. Matériaux isolants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.